Document légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site spotks.com et la marketplace Spot sont édités sous la marque Spot par BTI Labs.
SIREN : 105 132 799. SIRET : 10513279900013. Adresse administrative : 4 Rue Bât Yam, 69100 Villeurbanne, France.
Email de contact : contact@spotks.com. Directeur de la publication : BTI Labs.
TVA non applicable - article 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Des prestataires techniques peuvent intervenir pour l'hébergement, la sécurité, l'analyse, l'envoi d'emails, le paiement ou le support, uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service.
3. Propriété intellectuelle
Le nom Spot, l'interface, les textes, éléments visuels, logiciels, parcours, contenus et éléments de design sont protégés et ne peuvent pas être copiés, reproduits ou exploités sans autorisation préalable.
4. Contact administratif
Pour toute demande administrative, légale, confidentialité ou facturation, écrivez à contact@spotks.com.