Carte

Document légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site spotks.com et la marketplace Spot sont édités sous la marque Spot par BTI Labs.

SIREN : 105 132 799. SIRET : 10513279900013. Adresse administrative : 4 Rue Bât Yam, 69100 Villeurbanne, France.

Email de contact : contact@spotks.com. Directeur de la publication : BTI Labs.

TVA non applicable - article 293 B du CGI.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Des prestataires techniques peuvent intervenir pour l'hébergement, la sécurité, l'analyse, l'envoi d'emails, le paiement ou le support, uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service.

3. Propriété intellectuelle

Le nom Spot, l'interface, les textes, éléments visuels, logiciels, parcours, contenus et éléments de design sont protégés et ne peuvent pas être copiés, reproduits ou exploités sans autorisation préalable.

4. Contact administratif

Pour toute demande administrative, légale, confidentialité ou facturation, écrivez à contact@spotks.com.